Ne peuvent être publiées les délibérations de type nominatif.
Les délibérations des précédentes réunions sont consultables en mairie.
► délibération n°2019-39 : approbation du projet d'électrification du lotissement
► délibération n°2019-40 : fixation du prix au m² des parcelles du lotissement
► délibération n°2019-41 : motion contre la réforme des services fiscaux
► délibération n°2019-43 : modification des statuts de la CCSB, compétence gestion des agences postales (commune du Poët)
► délibération n°2019-29 : vote de virements de crédits
► délibération n°2019-30 : vote de crédits supplémentaires
► délibération n°2019-31 : vote du budget primitif annexe Lotissement Le Gravas
► délibération n°2019-32 : lotissement, raccordement au réseau téléphonique
► délibération n°2019-33 : concessions au cimetière, durées et tarifs
► délibération n°2019-34 : approbation de devis pour reliure de registres
► délibération n°2019-35 : admission en non-valeur
► délibération n°2019-36 : vote de virements de crédits
► délibération n°2019-37 : budget annexe, vote de crédits supplémentaires
► délibération n°2019-38 : approbation de devis voirie, dégâts d'orage
► délibération n°2019-22 : demande d'agrément au titre de la PALULOS
► délibération n°2019-23 : demande de prêt auprès de la Caisse d'Épargne
► délibération n°2019-24 : modification des horaires de l'Agence Postale
► délibération n°2019-25 : subventions aux associations
► délibération n°2019-26 : opposition du transfert de compétence eau et assainissement à la CCSB au 1er janvier 2020
► délibération n°2019-27 : accord de principe pour l'achat d'un bâtiment
► délibération n°2019-28 : demande de subvention au titre des amendes de police
► délibération n°2019-16 : avis sur le projet SRADDET - PACA
► délibération n°2019-17 : opposition à l'encaissement des ventes de bois communales par l'ONF
► délibération n°2019-18 : vote de crédits supplémentaires
► délibération n°2019-19 : approbation de devis de rénovation de façade
► délibération n°2019-21 : vote de virements de crédits
