Les gardes forestiers de Lachau à travers la longue histoire de l'administration des ressources des forêts et des eaux.
♦ Confer la photo 1 de garde-forestiers d'un canton rural à la fin du 19éme siècle ci-contre.
« La forêt, c'est encore un peu du paradis perdu. Dieu n'a pas voulu que le premier jardin fût effacé par le premier péché ».
Citation de Marcel Aymé (1902 – 1967) écrivain, dramaturge, nouvelliste, scénariste et essayiste.
L'histoire du métier des gardes forestiers qui est en relation étroite avec celle des bûcherons et, donc, des forêts, est très complexe, sans doute liée à l'importance de ce secteur (auquel se rattachent la chasse et la pêche) pour les finances de l’État.
Dans cet article, sont présentées les décisions prises par les autorités depuis les temps les plus anciens :
- Jusqu'à la fin du 1er millénaire, nos ancêtres ont cherché à accroître la surface cultivable au détriment de l'espace consacré aux bois et forêts qui diminue donc fortement durant cette période tout en précisant que le bois coupé servait aussi aux constructions (charpentes, murs, embarcations maritimes, fluviales et terrestres...), au chauffage, à la cuisson, aux forges (armures, armes...). Ce défrichage, souvent sauvage, s'est poursuivi jusqu'au début du XIIIe siècle parallèlement à l'accroissement de la population, de l'augmentation des guerres et du développement des échanges commerciaux sur l'espace maritime notamment en Méditerranée.
- 1219 : le Roi Philippe II Auguste signe une ordonnance sur l'exploitation du bois.
- 1230 : elle est complétée par le Roi Louis IX, Saint Louis, avec la volonté d'un réaménagement des forêts.
- 1291 : le Roi Philippe IV le Bel signe une ordonnance créant la fonction de Maître des forêts tout à la fois "enquêteur, inquisiteur et réformateur".
- 1314 : les forêts, les eaux et la chasse étant au cœur de la préoccupation des rois, a été nommé Philippe de Villepreux qui a pris le titre de Philippe le Convers comme Maître des Eaux et Forêts (magister forestarum domini regis) chargé de connaître "du fait des forêts, fleuves, rivières et garennes". Cette fonction capitale pour les finances du roi, devait mettre fin à une destruction anarchique et déboucher sur une exploitation plus rationnelle.
- En 1318 : le Roi Philippe V dit « Le Long » précise les fonctions des officiers des eaux et forêts.
- En 1346 (29 mai) : le Roi Philippe VI dit « Le Fortuné » signe l'ordonnance de Brunoy qui est la première réglementation forestière en langue française connue visant à pallier la déforestation et dont l'objectif était de préserver les ressources forestières, comme le précise son article 4 : « Les maîtres des eaux et forêts enquerront et visiteront toutes les forez et bois et feront les ventes qui y sont, en regard de ce que lesdites forez se puissent perpétuellement soustenir en bon estat ».
- En 1371 : le Roi Charles V dit « Le Sage » crée le "Souverain maître des Eaux et Forêts ordonnateur, dispositeur et réformateur seul pour le tout des Eaux et Forêts par tout le royaume" ; quelques années plus tard, il rédige une première version d'un code forestier.
- Le Roi Charles VI dit « Le Bien-Aimé » accroît les pouvoirs et fonctions de cet administrateur des eaux et forêts : la chasse, la protection du gibier et des espèces sauvages sont désormais gérées par la même autorité.
- Un siècle plus tard, François 1er refond l'administration forestière et le droit de chasse.
- 1555 : Généralisation des Maîtrises particulières (ou grueries[1] royales) dans chaque baillage[2], dirigées à partir de 1575 par un Maître particulier.
- 1559 : Texte sur les juges de dernier ressort créé auprès de chaque table de marbre (tribunal établi auprès des parlements).
- 1575 : Suppression des Grands maîtres souverains et création de 6 offices de Grands maîtres enquêteurs et Généraux réformateurs.
- De 1559 à 1597 : Édits et ordonnances se succèdent, créant, notamment, de nouveaux offices répartissant les tâches de réforme, d'enquête et de jugement jusque–là sous la seule responsabilité d'un seul Grand Maître.
- En 1566 : Décision de réaliser un arpentage général des forêts royales.
- En 1597 : Le Roi Henri IV fait rédiger un Règlement Général des Eaux et Forêts concernant en particulier les forêts royales qui, administrées, doivent être giboyeuses et sources de profits.
- En 1669 : Colbert[3], par ordonnance du Roi Louis XIV, réforme complètement la gestion des forêts : administration[4], vente, droit d'utilisation (pour la chasse), droit de chauffage…- ♦ Confer la page de garde de ce document dans la photo 2 ci-contre . Cette politique de préservation de la forêt qui restera une constante de l'histoire de France, est reprise aujourd'hui dans le concept de développement durable. Le but est double :
- d'une part, préserver les forêts et en accroître la superficie pour répondre aux besoins de la construction navale,
- d'autre part, renflouer les caisses de l’État vidées par les guerres - les recettes sont multipliées par 20[5].
- En 1689 et 1694 : création de 16 nouveaux Grands Maîtres et l'administration royale chargée des forêts attribue :
- aux sergents et gardes forestiers la surveillance et la police de la forêt,
- aux officiers de la maîtrise la tenue des audiences forestières.
- Les Rois Louis XV et Louis XVI continuent la réforme, notamment sur le plan judiciaire.
Durant les deux siècles suivants, lois[6], décrets et ordonnances se succèdent montrant l'importance économique et environnementale des forêts :
- la Révolution modifie ce qui avait été bâti en plusieurs siècles, en particulier : séparation des affaires administratives et judiciaires, suppression des maîtrises, liberté des propriétaires à gérer leur domaine, avec la création d'une Conservation Générale des Eaux et forêts (avec 5 commissaires, inspecteurs, arpenteurs et gardes forestiers).
- 1800 : Création des premières maisons forestières où résident les gardes forestiers.
- 1801 : Création d'une nouvelle Administration Générale de Forêts avec 5 administrateurs (qui sont remplacés en 1806 par un Directeur général), 30 conservateurs, 300 sous-inspecteurs, 500 gardes forestiers principaux et 8 000 gardes forestiers - ♦ confer le dessin 3 d'un ancien militaire manchot et reconverti comme garde forestier[7] ci-contre.
- 1810 : Ceux qui veulent s'inscrire dans l'administration forestière doivent s'enrôler dans la Garde impériale de Napoléon 1er : régiments de flanqueurs-chasseurs et flanqueurs-grenadiers – ♦ confer le dessin 4 de ces hommes ci-contre.
- 1817 : Nouvelle réorganisation de l'administration forestière réaffectée au service des Domaines avec 6 conservations[8].
- 1820 : Retour des Administrateurs et création d'un secrétaire général dépendant du ministère des finances.
- 1824 : Restauration de l'Administration générale des forêts avec une direction générale.
- 1824 : Naissance de l’École royale forestière de Nancy[9] L'encadrement reçoit un enseignement spécifique à l’École des forêts de Nancy et les diplômés sont nommés sous-lieutenants - ♦ confer le dessin 5 d'un élève ci-contre, ♦ confer la photo 6 d'un élève ci-contre et la photo 7 de l'encadrement de cette école ci-contre.
- 1827 : Le nouveau Code forestier élargit le champ d'action de l'administration forestière aux terrains de montagne et aux torrents et qui limite l'utilisation des forêts pour les paysans, avec interdiction de ramasser le bois mort pour le chauffage, les feuilles mortes pour les animaux dans les étables ou comme engrais, bruyères et genêts comme fourrage, du pacage pour le bétail, de la cueillette des baies, fruits sauvages et champignons[10] - ♦ confer la photo 8 de la page de garde de ce code forestier ci-contre.
- 1831 : Le ministère de la guerre Soult[11] crée les guides forestiers .
- 1849 : Le nombre de conservations passe de 32 à 21, puis 3 mois après de 21 à 30.
- Napoléon III restaure l'Administration civile des Eaux et Forêts.
- 1872 : Intégration des gardes forestiers à l'armée de terre (arme du Génie[12]) en temps de guerre puis en 1882 en temps de paix comme chasseurs forestiers engerbés dans des compagnies et sections.
- 1890 : Le décret énonce que « le personnel de l'Administration des forêts entre dans la composition des forces militaires du pays » avec réorganisation des différents grades et précise que les élèves de l’École Nationale des Eaux et Forêts de Nancy doivent au préalable s'engager 3 ans dans l'infanterie : 32 conservations, 48 compagnies engerbant 6 500 gardes forestiers et 280 officiers.
- 1898 : Retour de l'appellation « Administration des Eaux et Forêts » et en 1903 et rétablissement du titre de Directeur général.
- 1914 : Les chasseurs-forestiers font partie des troupes d'élite, en 1ère ligne, servant de guides - ♦ confer la photo 9 de ces hommes ci-contre.
- 1922 : Rattachement des gardes forestiers à l'arme du Génie de l'armée de terre comme sapeurs-forestiers (approvisionnement en bois) – ♦ confer la photo 10 d'un sapeur forestier - ci-contre.
- 1939 : Dissolution des chasseurs-forestiers et retour de l'administration civile.
- La loi du 8 mai 1951 et son décret d'application du 29 octobre 1952 ont réuni tous les textes concernant le secteur de la forêt. Les gardes forestiers eux-mêmes ont vu leur statut modifié suivant les besoins de l’État.
- En 1964 : création de l'Office National des Forêts (ONF) à vocation commerciale et industrielle et les efforts de réglementation produisent leurs effets : la superficie boisée[13] atteint 14 millions d'hectares en 1985 et 16,7 en 2016.
- La grande loi d'orientation forestiére du 9 juillet 2001 actualise le Code forestier mis à jour entre 2012 et 2016 avc une nouvelle donne dans ce code : une démarche écologique visant à respecter la biodiversité, végétale et animale, et à lutter contre le réchauffement climatique.
Ce résumé montre l'intérêt des politiques depuis le Moyen-Âge pour la conservation, la protection et l'accroissement de nos forêts dont les raisons ont évolué dans les domaines suivants : économique, droit d'utilisation, militaire, environnement, biodiversité et écologie.
Dans cette première partie ci-dessus, a été évoquée l'administration et des lois qui ont modifié ses activités. De façon plus schématique, est évoquée ci-dessous l'histoire du martelage[14] qui a plusieurs types suivants :
- celui d'assiette qui délimite une parcelle dans laquelle il va avoir lieu la coupe,
- celui en délit pour les arbres à abattre pour des questions de sécurité,
- celui en délivrance pour les arbres à abattre et qui seront exploités,
- celui en réserve et pour les arbres trop jeunes en attente d'abattage.
Voir ci-dessous l'histoire simplifiée du martelage :
- 1376 : ébauche d'un code forestier qui précise notamment que les coupes sont délimitées par l'arpenteur à la craie rouge ou noire.
- 1523 : mise en place du martelage :
- avant l'adjudication des ventes des arbres,
- en délivrance concernant les arbres à abattre,
- en réserve concernant les arbres à conserver.
- 1669 : nouvelles règles du martelage avec les différentes empreintes : le marteau royal, le marteau particulier des agents, le marteau des arpenteurs, le marteau des adjudicataires, et le marteau des agents de la marine.
- Sous la Révolution : l'empreinte du marteau de l’État avec des fleurs de lys est remplacée par un faisceau de licteur surmonté d'un bonnet phrygien.
- Entre 1806 et 1830 : divers changements des empreintes des marteaux de l’État et des particuliers.
- Entre 1974 et 1975 : changement d'empreintes et création d'autres pour de nouvelles spécialités.
De nos jours : le martelage dont les données sont numérisées et archivées est remplacé par :
- la peinture pour les arbres destinés au chauffage ou à l'industrie – ♦ confer la photo 11 d'une marque rouge sur un arbre ci-contre.
- un triangle inversé de couleur chamois, d’un V rouge ou d’une plaquette verte pour les arbres à préserver pour la biodiversité (arbres morts ou à cavités permettant l'habitat de multiples espèces: insectes, champignons, oiseaux…) – ♦ confer la photo 12 d'une marque jaune sous forme de triangle renversé sur un arbre ci-contre et la photo 13 d'une étiquette verte clouée sur un arbre ci-contre.
Les recensements effectués de 1836 à 1936 par les maires de Lachau (documents conservés dans le service des archives du département de la Drôme) mettent en évidence la liste des gardes forestiers suivants :
recensement de 1836
aucun
recensement de 1841
aucun
recensement de 1846
aucun
recensement de 1851
aucun
recensement de 1856
CHARROL Victor né en 1823, à Montauban (Drôme) et marié avec CHARROL Marie née en 1829 à Montauban (Drôme) ; son pére vivant avec le couple est CHARROL Baptiste veuf cultivateur né en 1793.
recensement de 1861
CHARROL Victor né en 1823 à Montauban (Drôme) et marié avec CHARROL Marie née en 1829 ; son pére vivant avec le couple est CHARROL Baptiste veuf cultivateur né en 1793.
recensement de 1866
CHARROL Victor né en 1823, à Montauban (Drôme) et marié avec CHARROL Marie épicière née en 1829 à Montauban (Drôme); son pére vivant avec le couple est CHARROL Baptiste veuf cultivateur né en 1793.
recensement de 1872
CHARROL Victor né en 1823 à Montauban (Drôme)et marié avec CHARROL Marie née en 1829 à Montauban (Drôme); le couple vivant avec SAUVENT Marie née en 1862 à Piégon (Drôme) et PELLEGRIN Marie née en 1815 à Eygalayes (Drôme).
recensement de 1876
CHARROL Victor né en 1823, à Montauban (Drôme) et marié avec CHARROL Marie née en 1829 à Montauban (Drôme).
recensement de 1881
CHARROL Victor né en 1823, à Montauban (Drôme) et marié avec CHARROL Marie née en 1829 à Montauban (Drôme).
recensement de 1886
aucun
recensement de 1891
BRISSAC Casimir né en 1862 mariée avec PASCAL Mélanie née en 1869 fils de BRISSAC Joseph né en 1832 coquetier[15] et de BRISSAC Sophie née en 1829 ménagère
recensement de 1896
AUTRAN Numea né en 1860 et célibataire
recensement de 1901
TOURNIAYLE Henri né en 1866 et marié avec BARNOUIN Anna née en 1866 ; le couple a eu un enfant TOURNIAYLE Paul Henri né en 1895 à Lachau (Drôme)
recensement de 1906
aucun
recensement de 1911
ROUSSET Abel né en 1872 à Sahune (Drôme) et marié avec GAYMARD Agnès née en 1880 à Condorcet (Drôme) ; le couple a eu un enfant ROUSSET Aimé né en 1908 à Lachau (Drôme)
recensement de 1921
MEFFRE Auguste né en 1893 à Mévouillon (Drôme), marié avec MEFFRE Marie née en 1898 à Mévouillon (Drôme) ; le couple a un enfant MEFFRE Marcel né en 1919 à Lachau
recensement de 1926
GRANIER Gabriel né en 1898 à La Perne (Vaucluse), marié avec MORIER Marie née en 1896 né à La Perne (Vaucluse) ; la belle-mére de GRANIER Gabriel est MORIER Angéline née en 1862 à Pierrelongue (Drôme)
recensement de 1931
VIDAL Paul né en 1892 à La Roche-sur-Buis (Drôme), célibataire
recensement de 1936
♦ confer la photo 14 d'un garde forestier avec son chien en 1939
FOULIER Louis, Léon, né à Meysse (Ardéche) en 1890, marié avec FOULIER Jeanne-Marie née à Loriol (Drôme) en 1897 ; le couple a une fille FOULIER Lucienne née à Le Pavezin (Loire) en 1922
Conclusion :
Les gardes forestiers[16] protecteurs de la biodiversité écologique et des espaces naturels (forêts, eaux, etc...) sont actuellement appelés Techniciens Forestiers Territoriaux. Travaillant[17] au sein de l'ONF, ils sont chargés :
- de la préservation des espaces naturels et de leur biodiversité, notamment avec leur participation à la lutte contre les incendies,
- de la lutte contre le braconnage, l'exploitation de la flore et les décharges sauvages,
- de la gestion des exploitations et des chantiers au sein de la forêt, notamment lors du boisement, en sélectionnant et marquant les arbres à abattre et en contribuant à la bonne santé des autres grâce à leur vigilance,
- de rechercher des indices pour sanctionner par procès-verbal les auteurs d'un délit sur leur terrain.
C.A.M.
[1]Ancienne juridiction féodale où les officiers forestiers jugeaient les délits.
[2]Sous l'Ancien Régime, le « bailliage » ou la « sénéchaussée » désigne à la fois une entité territoriale (circonscription administrative, financière et judiciaire) et la charge d'officier de bailli qui y est liée.
[3]Jean-Baptiste Colbert, baron de Seignelay et de Sceaux, dit le Grand Colbert, né le 29 août 1619 à Reims et mort le 6 septembre 1683 à Paris, est un homme d'État français.
[4]Suppression des anciens offices des Grands Maîtres et réduction du nombre des Maîtrises particulières à un maître particulier, création d'un procureur du Roi particulier, de gardes-marteau, arpenteurs, greffiers, gruyers, huissiers et audiencier....
[5]La forêt de Tronçais ou chênaie qui est une forêt domaniale française située dans le Nord-Ouest de l'Allier fait partie de ce programme de développement. Elle est principalement constituée de chênes sessiles « conduits » en futaie. En 2011, la forêt gérée par l'ONF. s'étendait sur près de 10 600 ha, incluant 110 ha classés en réserves biologiques domaniales (Nantigny et la futaie Colbert) et environ 130 ha d'étangs, étant la réputation d'être la plus belle futaie de chênes d'Europe.
[6]La loi du 28 avril 1922 permet de classer comme forêt de protection, pour cause d'utilité publique, les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et les pentes, à la défense contre les avalanches, les érosions et les envahissements des eaux et des sables.
[7]Le garde est vraisemblablement un ancien militaire qui a perdu un bras (Peinture de Horace Vernet : peintre militaire 1789-1863)
[8]La conservation des forêts consiste à planter davantage d'arbres et à entretenir les zones boisées pour en assurer la pérennité pour les générations futures . Les forêts constituent une ressource naturelle importante et sont bénéfiques à l'homme à plusieurs égards.
[9]Cette École installée à Nancy a acquis une reconnaissance mondiale dans le domaine forestier et scientifique. Après avoir mis dans son champ d'action en 1899 la pêche et la pisciculture, elle diversifie en 1986 ses activités en créant un centre de recherche sur la forêt tropicale à Kourou et un autre centre dédié à l’eau et à la forêt méditerranéenne à Montpellier. En 2007, cette école devient une école interne d’AgroParisTech et prend en charge la recherche sur les thématiques forêts, bois et milieux naturels.
[10]Cette succession d'interdits aboutit à des révoltes paysannes en Ariège (Guerre des demoiselles) et dans la montagne catalane (1829-1832).
[11]Jean-de-Dieu Soult 1er duc de Dalmatie, né le 29 mars 1769 à Saint-Amans-la-Bastide, actuel Saint-Amans-Soult (Tarn), où il est mort le 26 novembre 1851, est un maréchal d'Empire (1804) et homme d'État français. Vingt ans après Napoléon 1er, il a repris reprit l'idée d'utiliser les gardes forestiers « comme guides ou éclaireurs, appelés à rendre des services utiles à l'armée par leurs connaissances pratiques des bois et forêts dans les départements voisins et rapprochés des frontières ».
[12]Le génie militaire est l'ensemble des techniques d’attaque et de défense des places, des postes, et de construction des infrastructures nécessaires aux armées au combat. Le terme désigne par extension le corps des troupes de cette arme.
[13]Au début du XIXe siècle, la superficie boisée est au plus bas, de l'ordre de 9 millions d'hectares.
[14]Le martelage qui est au cœur du savoir-faire du garde-forestier est une pratique sylvicole qui consiste à désigner les arbres à récolter ou à préserver.
[15]Marchand ambulant d'œufs, beurre, lait... mais aussi de volailles et de légumes.
[16]A ne pas confondre avec les 800 forestiers-sapeurs créés en 1973 à l'initiative de l'ONF qui, comme adjoints techniques de la fonction publique territoriale pris en charge par les départements, sont principalement chargés, en liaison avec les sapeurs-pompiers, de la surveillance des massifs forestiers et de la réalisation des travaux d'entretien pour prévenir les feux de forêts et engagés dans des missions d'appui en cas d’inondations et d'événements climatiques extrêmes (exemple : tempêtes...).
[17]Pour leurs services, ils peuvent être récompensés par l'attribution de l'Ordre du Mérite agricole, la Médaille d’honneur des eaux et forêts, la Médaille d'honneur agricole